Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALL-BAT
VEILLE Christophe, Pierre

Numéro de dépôt :
93458544
Date de dépôt :
09/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2013

Présentation de la marque ALL-BAT

Déposée le 9 mars 1993 par la société VEILLE Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALL-BAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la société VEILLE Christophe domicilié(e) 86, rue Marcel Dassault,92100 Boulogne-Billancourt (dossier no 2237581) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 465 644 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VEILLE Christophe, Pierre domicilié(e) 86, rue Marcel Dassault,92100 Boulogne (dossier no 2237581) - 92100 - France.

La marque ALL-BAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALL-BAT est expirée depuis le 9 mars 2013.


VEILLE Christophe, Pierre - 86, rue Marcel Dassault,92100 Boulogne-Billancourt (dossier no 2237581) - 92100 - France - SIREN 338465644


VEILLE Christophe, Pierre - 86, rue Marcel Dassault,92100 Boulogne (dossier no 2237581) - 92100 - France


Renouvellement sans limitation le 18 février 2003 n°2237581 - Publication au BOPI 2003-02-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

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