Déposée le 26 mai 2016 par monsieur VEILLARD BENJAMIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « FLEXOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-24 du 17 juin 2016.
Le déposant est monsieur VEILLARD BENJAMIN domicilié(e) 50 RUE LOUIS BRAILLE - 56100 - LORIENT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VEILLARD BENJAMIN domicilié(e) 50 RUE LOUIS BRAILLE - 56100 - LORIENT - France.
La marque FLEXOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275001.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEXOME arrivera à expiration en date du 26 mai 2026.
M. VEILLARD BENJAMIN - 50 RUE LOUIS BRAILLE - 56100 - LORIENT - France
M. VEILLARD BENJAMIN - 50 RUE LOUIS BRAILLE - 56100 - LORIENT - France
Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Inscription le 6 décembre 2016 - Rejet partiel n°690534 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06
Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15
Inscription le 14 avril 2017 - Rejet partiel n°698347 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-14
Installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, claviers de commande, tableaux de commande, télécommandes, interrupteurs ; sondes pour prise de température intérieure et extérieure (non à usage médical) ; appareils sans fils permettant de relever des compteurs de données ; variateurs. Equipements électriques et/ou électroniques pour le fonctionnement, le réglage et la commande à distance d'appareils électroménagers, de robots ménagers, d'appareils de télécommunication, de produits connectés (téléphones, Smartphones, tablettes électroniques), d'équipements audiovisuels (appareils de télévision, lecteurs de musique, caméras, appareils photographiques), de produits informatiques (ordinateurs), de véhicules terrestres ; dispositifs électroniques numériques portables et mobiles, appareils électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages et dispositifs électroniques permettant à l'utilisateur de suivre ou de gérer des informations personnelles (santé, exercice physique, bien-être). Appareil de télécommunication portable ; matériel informatique, ordinateurs, périphériques adaptés pour utilisation avec des ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, appareils électroniques numériques autonomes ; appareils d'enregistrement et de reproduction du son ; lecteurs MP3 et autres lecteurs audio de format numérique ; enregistreurs audio numériques ; lecteurs et enregistreurs vidéo numériques ; équipements et instruments électroniques de communication ; appareils audio, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, dispositifs de communication sans fil pour la transmission de voix, de données, d'images et de contenus audio et de vidéo ; équipements pour le traitement d'informations ; téléphones, téléphones portables, Smartphones, chargeurs et batteries pour téléphones ; écouteurs ; adaptateurs, stations d'accueil pour téléphones et Smartphones, stations d'accueil pour lecteurs MP3 et MP4, stations d'accueil pour lecteur de musique numérique ; enceintes, hauts parleur ; casques à écouteurs ; appareils de positionnement mondial (GPS) ; dispositif permettant la connexion sans fil entre des appareils électroniques portables (appareil bluetooth) ; cameras, cameras video numériques ; appareils photographiques, appareils photonumériques ; chaînes hi-fi ; radio, radio-réveil ; appareils de télévision, téléviseurs numériques, écrans de télévision ; appareils électroniques de communications possédant des fonctions multimédias à utiliser avec tous les produits précités.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils de climatisation ; régulateur d'installations de chauffage.
Produits de l'imprimerie et publications imprimées, manuels d'instruction et d'enseignement, guides pour utilisateurs de matériel électrique, feuilles de données, lettres et bulletins d'information, catalogues, dépliants, notices techniques, publications imprimées destinées à informer les utilisateurs de matériel électrique, périodiques, magazines, revues, circulaires, brochures, livrets, prospectus, manuels d'utilisation, cartes de voeux, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; revues spécialisées ; emballages en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier destinés notamment à contenir des produits électriques et électroniques ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; étiquettes non en tissu ; cartonnages ; emballages et récipients d'emballage en papier ou en carton ; enveloppes, pochettes en papier ou en carton ; papiers d'emballage en matières plastiques, feuilles en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, matériel de publicité et de promotion ; publications liées à la domotique ; certificats attestant de conformité de compétences à des exigences spécifiées ; documents imprimés attestant de la compatibilité entre produits.
Gestion administrative de lieux services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; agences d'import-export ; sondage d'opinion ; décoration de vitrines ; services de vente au détail et en gros d'appareils électriques et/ou électroniques pour le fonctionnement, le réglage et la commande à distance d'appareils électroménagers, de robots ménagers, d'appareils de télécommunication, de produits connectés (téléphones, Smartphones, tablettes électroniques), d'équipements audiovisuels (appareils de télévision, lecteurs de musique, caméras, appareils photographiques), de produits informatiques (ordinateurs), de véhicules terrestres ; tenue de livres ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central.
Services d'installation, d'entretien, de maintenance et de réparation d'appareils, d'instruments dans les domaines des produits connectés (téléphones, Smartphones, tablettes électroniques), audiovisuels (appareils de télévision, lecteurs de musique, caméras, appareils photographiques) et de l'informatique (ordinateurs) ; services d'information, de conseils et d'assistance relatifs à tous les services précités.
Télécommunications ; services d'appel radioélectrique (radiotéléphone ou autres moyens de communication électroniques), communication par terminaux d'ordinateur, notamment par réseau mondial de type Internet, communications téléphoniques, communication par télématique, location d'appareils de télécommunication, services téléphoniques ; services de communication (transmission) sur réseaux informatiques ; fourniture d'accès à des sites informatiques et à Internet ; transmission d'informations, de messages et d'images assistées par ordinateur, par satellites, par réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), par réseaux télématiques et par réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet.
Programmation de dispositifs électriques et/ou électroniques concernant le fonctionnement, le réglage et la commande à distance d'appareils électroménagers, de robots ménagers, d'appareils de télécommunication, de produits connectés (téléphones, Smartphones, tablettes électroniques), d'équipements audiovisuels (appareils de télévision, lecteurs de musique, caméras, appareils photographiques), de produits informatiques (ordinateurs), de véhicules terrestres. Contrôle et audit de qualité de produits et de la compatibilité de produits entre eux ; élaboration de méthodes d'analyse technique ; services de tests conduisant à la délivrance d'un certificat de conformité à des exigences spécifiées ; services d'inspection et de contrôle concernant le respect de la compatibilité de produits ; service d'information dans le domaine du contrôle de qualité.
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