Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUGBY
VEIGNEAU christian

Numéro de dépôt :
3112949
Date de dépôt :
20/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2011

Présentation de la marque RUGBY

Déposée le 20 juillet 2001 par VEIGNEAU christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUGBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est VEIGNEAU christian, domicilié(e) 6, rue victor dauphin, 49130 Les ponts de cé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEIGNEAU christian - France.

La marque RUGBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUGBY est expirée depuis le 20 juillet 2011.

VEIGNEAU christian a également déposé les autres marques suivantes : LAVENTIS , BASKET , FOOTBALL , FORMULE 1.COM , FORMULE 1 , FORMULE1.COM , FORMULA 1 , F1 , FORMEL1 , .COM


VEIGNEAU christian - 6, rue victor dauphin, 49130 Les ponts de cé - France


VEIGNEAU christian - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Joaillerie, bijouterie, pierre précieuse ; horlogerie et instruments chronométriques. Ustensiles de cuisine et récipients pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué) Service de télécommunication de messagerie électronique par réseau Internet. Elaboration de logiciel, mise à jours de logiciels. Location de logiciels informatiques. Conseils en matière d'ordinateurs. Maintenance de logiciels. Conseils techniques informatiques. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateur. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Concession de licence de propriété intellectuelle.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.