Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMULE1.COM
veigneau christian

Numéro de dépôt :
3071141
Date de dépôt :
04/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2010
FORMULE1.COM de veigneau christian

Présentation de la marque FORMULE1.COM

Déposée le 4 décembre 2000 par veigneau christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORMULE1.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est veigneau christian domicilié(e) 6, rue victor dauphin,49130 LES PONTS DE CE - 49130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEIGNEAU christian domicilié(e) 6, rue victor Dauphin,49130 LES PONTS DE CE - 49130 - France.

La marque FORMULE1.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMULE1.COM est expirée depuis le 4 décembre 2010.

veigneau christian a également déposé les autres marques suivantes : FORMULE 1


veigneau christian - 6, rue victor dauphin,49130 LES PONTS DE CE - 49130 - France


VEIGNEAU christian - 6, rue victor Dauphin,49130 LES PONTS DE CE - 49130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Véhicules, appareil s de locomotion par terre, par air ou par eau.