Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
FORMULE 1
VEIGNEAU Christian
Numéro de dépôt :
3094187
Date de dépôt :
04/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque FORMULE 1
Déposée le 4 avril 2001 par VEIGNEAU Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FORMULE 1 »
Le déposant est VEIGNEAU Christian, domicilié(e) 6 rue victor dauphin, 49130 Les ponts de cé - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEIGNEAU Christian - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VEIGNEAU Christian - 6 rue victor dauphin, 49130 Les ponts de cé - France
VEIGNEAU Christian - France
Inscription le 11 juin 2002 - Rejet total n°347883 - Publication au BOPI 2002-06-11
Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20
Graisses industrielles Appareil de locomotion par air ou par eau.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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