Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMULE 1
VEIGNEAU Christian

Numéro de dépôt :
3069365
Date de dépôt :
24/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2010
FORMULE 1 de VEIGNEAU Christian

Présentation de la marque FORMULE 1

Déposée le 24 novembre 2000 par VEIGNEAU Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORMULE 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est VEIGNEAU Christian domicilié(e) 6 rue victor dauphin,49130 LES PONTS DE CÉ - 49130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEIGNEAU Christian domicilié(e) 6 rue victor dauphin,49130 LES PONTS DE CÉ - 49130 - France.

La marque FORMULE 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMULE 1 est expirée depuis le 24 novembre 2010.

VEIGNEAU Christian a également déposé les autres marques suivantes : FORMULE1.COM


VEIGNEAU Christian - 6 rue victor dauphin,49130 LES PONTS DE CÉ - 49130 - France


VEIGNEAU Christian - 6 rue victor dauphin,49130 LES PONTS DE CÉ - 49130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Appareils de locomotion par air ou par eau.