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Marques déposées par VEIGNEAU Christian
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FORMULA 1
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMULA 1
VEIGNEAU Christian

Numéro de dépôt :
3110463
Date de dépôt :
04/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2011

Présentation de la marque FORMULA 1

Déposée le 4 juillet 2001 par VEIGNEAU Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORMULA 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est VEIGNEAU Christian, domicilié(e) 6, rue victor dauphin, 49130 Les ponts de cé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEIGNEAU Christian - France.

La marque FORMULA 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMULA 1 est expirée depuis le 4 juillet 2011.

VEIGNEAU Christian a également déposé les autres marques suivantes : LAVENTIS , BASKET , FOOTBALL , FORMULE 1.COM , FORMULE 1 , FORMULE1.COM , F1 , RUGBY , FORMEL1 , .COM


VEIGNEAU Christian - 6, rue victor dauphin, 49130 Les ponts de cé - France


VEIGNEAU Christian - France


Inscription le 4 septembre 2002 - Rejet partiel n°352867 - Publication au BOPI 2002-09-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Meubles ; glaces ; produits non compris dans d'autres classes en bois ; liège ; roseau ; jonc ; osier ; corne ; os ; ivoire ; baleine ; écaille ; ambre ; nacre ; écume de mer ; succédanés de toutes ces matières ou en matière plastiques, à savoir : boîtes, bouchons, caisses, figurines, récipients, maquettes ; statuettes ; présentoirs. Cordes ; ficelles ; filets ; bâches ; voiles ; Bières ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.