FORMEL1
Présentation de la marque FORMEL1
Déposée le 22 mai 2001 par VEIGNEAU christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORMEL1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FORMEL1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102653.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMEL1 est expirée depuis le 22 mai 2011.
VEIGNEAU christian a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-43
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2001-48
Inscription le 29 octobre 2001 - Retrait partiel n°333765 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 4 février 2002 - retrait partiel n°340277 - Publication au BOPI 2002-02-04
Inscription le 24 juin 2002 - Rejet partiel n°349314 - Publication au BOPI 2002-06-24
Inscription le 2 octobre 2006 - Rejet partiel n°441415 - Publication au BOPI 2006-10-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44
Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27