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Marques déposées par VEIGNEAU christian
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FORMEL1
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMEL1
VEIGNEAU christian

Numéro de dépôt :
3102653
Date de dépôt :
22/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2011
FORMEL1 de VEIGNEAU christian

Présentation de la marque FORMEL1

Déposée le 22 mai 2001 par VEIGNEAU christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORMEL1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est VEIGNEAU christian, domicilié(e) 6 rue victor dauphin, 49130 Les ponts de cé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEIGNEAU Christian - France.

La marque FORMEL1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMEL1 est expirée depuis le 22 mai 2011.

VEIGNEAU christian a également déposé les autres marques suivantes : LAVENTIS , BASKET , FOOTBALL , FORMULE 1.COM , FORMULE 1 , FORMULE1.COM , FORMULA 1 , F1 , RUGBY , .COM


VEIGNEAU christian - 6 rue victor dauphin, 49130 Les ponts de cé - France


VEIGNEAU Christian - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-43

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2001-48

Inscription le 29 octobre 2001 - Retrait partiel n°333765 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 4 février 2002 - retrait partiel n°340277 - Publication au BOPI 2002-02-04

Inscription le 24 juin 2002 - Rejet partiel n°349314 - Publication au BOPI 2002-06-24

Inscription le 2 octobre 2006 - Rejet partiel n°441415 - Publication au BOPI 2006-10-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Concession de licence de propriété intellectuelle.