Marque enregistrée - Marque en non vigueur

.COM
VEIGNEAU CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
99829051
Date de dépôt :
01/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2009

Présentation de la marque .COM

Déposée le 1 décembre 1999 par VEIGNEAU CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « .COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est VEIGNEAU CHRISTIAN, domicilié(e) 6 rue Victor Dauphin, 49130 LES PONTS DE CE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEIGNEAU CHRISTIAN - France.

La marque .COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque .COM est expirée depuis le 1 décembre 2009.

VEIGNEAU CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : LAVENTIS , BASKET , FOOTBALL , FORMULE 1.COM , FORMULE 1 , FORMULE1.COM , FORMULA 1 , F1 , RUGBY , FORMEL1


VEIGNEAU CHRISTIAN - 6 rue Victor Dauphin, 49130 LES PONTS DE CE - France


VEIGNEAU CHRISTIAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Elaboration (conception) de logiciels. Mise à jours de logiciels Location de logiciels informatiques Conseil en matières d'ordinateurs Maintenance de logiciels Conseils techniques informatiques Programmation pour ordinateur location de temps d'accès à un centre serveur de base de donnée, logiciels (programme enregistrés) Ordinateurs et périphériques d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.