VEHMA INTERNATIONAL INC., Société de droit canadien
Numéro de dépôt :
1752830
Date de dépôt :
03/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/03/2029
Présentation de la marque VEHMA
Déposée le 3 mars 1989 par la société étrangère VEHMA INTERNATIONAL INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « VEHMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère VEHMA INTERNATIONAL INC domicilié(e) 36 Apple Creek Boulevard, Ontario, L3R 4Y4 MARKHAM - Canada.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRANDON IP, Mme Lévy Anne domicilié(e) 64 Rue Tiquetonne - 75002 - PARIS - France.
La marque VEHMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752830.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VEHMA arrivera à expiration en date du 3 mars 2029.
VEHMA INTERNATIONAL INC a également déposé les autres marques suivantes : V
VEHMA INTERNATIONAL INC., Société de droit canadien - 36 Apple Creek Boulevard, Ontario, L3R 4Y4 MARKHAM - Canada
BRANDON IP, Mme Lévy Anne - 64 Rue Tiquetonne - 75002 - PARIS - France
Demande de renouvellement le 5 mars 2009 n°2138512 - Publication au BOPI 2009-03-05
Renouvellement sans limitation n°2138512 - Publication au BOPI 1999-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-05
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2009 n°2400422 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-05
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2018 n°2700847 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2018-12-17
Véhicules automobiles, pièces, composants et ensembles de véhicules automobiles à l'exception des serrures, des plaques d'immatriculation, des enregistreurs kilométriques, des contrôleurs de vitesse, des régulateurs de voltage, des indicateurs de vitesse, des dispositifs d'éclairage, de chauffage et de climatisation, des feux, des dégivreurs, des dispositifs antiéblouissants (garnitures de lampes), des réflecteurs, des bâches et des tapis, et outillage actionné mécaniquement pour la production de pièces, composants et ensembles de véhicules automobiles. Conception pour le compte d'autrui de véhicules automobiles ; conception pour le compte d'autrui de pièces, composants et ensembles de véhicules automobiles ; conception pour le compte d'autrui d'outillage pour la production de pièces, composants et ensembles de véhicules automobiles, et assemblage pour le compte d'autrui de véhicules automobiles à partir de pièces, composants et ensembles de véhicules automobiles.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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