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Marques déposées par la société Véhicules Militaires d'Artois
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Véhicules Militaires d'Artois
Marque expirée - Marque en non vigueur

Véhicules Militaires d'Artois
Véhicules Militaires d'Artois, Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3657474
Date de dépôt :
15/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2019
Véhicules Militaires d\'Artois de Véhicules Militaires d\'Artois

Présentation de la marque Véhicules Militaires d'Artois

Déposée le 15 juin 2009 par la société Véhicules Militaires d'Artois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Véhicules Militaires d'Artois »

Le déposant est la société Véhicules Militaires d'Artois domicilié(e) 180 Rue du Québec - 62700 - BRUAY LABUISSIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 883 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme Mignotte domicilié(e) 24 Route de Carency - 62153 - SOUCHEZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Véhicules Militaires d'Artois est expirée depuis le 15 juin 2019.

Véhicules Militaires d'Artois a également déposé les autres marques suivantes : Il était une fois le Pas-de-Calais Libéré


Véhicules Militaires d'Artois, Association loi de 1901 - 180 Rue du Québec - 62700 - BRUAY LABUISSIERE - France - SIREN 449883289


Jérôme Mignotte - 24 Route de Carency - 62153 - SOUCHEZ - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.