Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Véhicules Militaires d'Artois
/
Il était une fois le Pas-de-Calais Libéré
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Il était une fois le Pas-de-Calais Libéré
Association Véhicules Militaires d'Artois, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3564766
Date de dépôt :
21/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2028
Il était une fois le Pas-de-Calais Libéré de Véhicules Militaires d\'Artois

Présentation de la marque Il était une fois le Pas-de-Calais Libéré

Déposée le 21 mars 2008 par l'association loi 1901 Véhicules Militaires d'Artois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Il était une fois le Pas-de-Calais Libéré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-18 du 2 mai 2008.

Le déposant est l'association loi 1901 Véhicules Militaires d'Artois domicilié(e) 180 rue du Québec - 62700 - BRUAY-LA-BUISSIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 883 289 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno ROGEZ, Président du VMA domicilié(e) 180 rue du Québec - 62700 - BRUAY-LA-BUISSIERE - France.

La marque Il était une fois le Pas-de-Calais Libéré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3564766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Il était une fois le Pas-de-Calais Libéré arrivera à expiration en date du 21 mars 2028.

Véhicules Militaires d'Artois a également déposé les autres marques suivantes : Véhicules Militaires d'Artois


Association Véhicules Militaires d'Artois, Association Loi 1901 - 180 rue du Québec - 62700 - BRUAY-LA-BUISSIERE - France - SIREN 449883289


Monsieur Bruno ROGEZ, Président du VMA - 180 rue du Québec - 62700 - BRUAY-LA-BUISSIERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2018 n°2677632 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-04-03

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.