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Marques déposées par la société Véhicules Militaires d'Artois Association loi de 1901
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Il était une fois l'Artois libéré
Marque expirée - Marque en non vigueur

Il était une fois l'Artois libéré
Véhicules Militaires d'Artois Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3607238
Date de dépôt :
24/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2018
Il était une fois l\'Artois libéré de Véhicules Militaires d\'Artois Association loi de 1901

Présentation de la marque Il était une fois l'Artois libéré

Déposée le 24 octobre 2008 par la société Véhicules Militaires d'Artois Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Il était une fois l'Artois libéré »

Le déposant est la société Véhicules Militaires d'Artois Association loi de 1901 domicilié(e) 180 Rue du Quebec,62700 BRUAY LABUISSIERE - 62700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 883 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme Mignotte domicilié(e) 24 route de Carency,62153 SOUCHEZ - 62153 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Il était une fois l'Artois libéré est expirée depuis le 24 octobre 2018.


Véhicules Militaires d'Artois Association loi de 1901 - 180 Rue du Quebec,62700 BRUAY LABUISSIERE - 62700 - France - SIREN 449883289


Jérôme Mignotte - 24 route de Carency,62153 SOUCHEZ - 62153 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.