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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEGETEC
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KOUVERT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

KOUVERT
VEGETEC, sarl

Numéro de dépôt :
4359603
Date de dépôt :
05/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2027
KOUVERT de VEGETEC

Présentation de la marque KOUVERT

Déposée par voie électronique le 5 mai 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEGETEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KOUVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEGETEC domicilié(e) 5 rue Marcel Dassault - 37520 - LA RICHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 100 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEGETEC, M. Stéphane WATRIN domicilié(e) 5 RUE marcel dassault - 37520 - LA RICHE - France.

La marque KOUVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359603.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOUVERT arrivera à expiration en date du 5 mai 2027.

VEGETEC a également déposé les autres marques suivantes : CLOS des BUIS


VEGETEC, sarl - 5 rue Marcel Dassault - 37520 - LA RICHE - France - SIREN 494100464


VEGETEC, M. Stéphane WATRIN - 5 RUE marcel dassault - 37520 - LA RICHE - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; plantes naturelles ; gazon naturel ; plantes ; plants.