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Marques déposées par VEGETEC
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CLOS des BUIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS des BUIS
VEGETEC

Numéro de dépôt :
4550452
Date de dépôt :
10/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2029
CLOS des BUIS de VEGETEC

Présentation de la marque CLOS des BUIS

Déposée par voie électronique le 10 mai 2019 par VEGETEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS des BUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Le déposant est VEGETEC domicilié(e) 5 Rue marcel- dassault - 37520 - la riche - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEGETEC, Monsieur Stéphane Watrin domicilié(e) 6 Allée jean soudée - 37540 - Saint-Cyr-sur-Loire - France.

La marque CLOS des BUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4550452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS des BUIS arrivera à expiration en date du 10 mai 2029.

VEGETEC a également déposé les autres marques suivantes : KOUVERT


VEGETEC - 5 Rue marcel- dassault - 37520 - la riche - France


VEGETEC, Monsieur Stéphane Watrin - 6 Allée jean soudée - 37540 - Saint-Cyr-sur-Loire - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages.