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Marques déposées par l'association loi 1901 Végétarienne de France
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ASSOCIATION VEGETARIENNE DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASSOCIATION VEGETARIENNE DE FRANCE
Association Végétarienne de France, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4221815
Date de dépôt :
30/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/10/2025
ASSOCIATION VEGETARIENNE DE FRANCE de Végétarienne de France

Présentation de la marque ASSOCIATION VEGETARIENNE DE FRANCE

Déposée le 30 octobre 2015 par l'association loi 1901 Végétarienne de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ASSOCIATION VEGETARIENNE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Végétarienne de France domicilié(e) Mont, 58360 SAINT-HONORE LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Végétarienne de France, Mme Vieille Blanchard Elodie domicilié(e) 84 rue d'Hauteville - 75010 - PARIS - France.

La marque ASSOCIATION VEGETARIENNE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION VEGETARIENNE DE FRANCE arrivera à expiration en date du 30 octobre 2025.

Végétarienne de France a également déposé les autres marques suivantes : 1.2.3. VEGGIE , AVF , DEFI VEGGIE POUR LE CLIMAT , VEGGIETOWN


Association Végétarienne de France, association loi 1901 - Mont, 58360 SAINT-HONORE LES BAINS - France


Association Végétarienne de France, Mme Vieille Blanchard Elodie - 84 rue d'Hauteville - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;

Recherches scientifiques et techniques.