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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEGETAL
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LA PETITE MACHINE PAR EMILIE SIMON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PETITE MACHINE PAR EMILIE SIMON
VEGETAL, SARL

Numéro de dépôt :
3832080
Date de dépôt :
16/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2021
LA PETITE MACHINE PAR EMILIE SIMON de VEGETAL

Présentation de la marque LA PETITE MACHINE PAR EMILIE SIMON

Déposée le 16 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEGETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PETITE MACHINE PAR EMILIE SIMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEGETAL domicilié(e) 9 RUE DE LA TOUR - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEGETAL domicilié(e) 9 RUE DE LA TOUR - 75116 - PARIS - France.

La marque LA PETITE MACHINE PAR EMILIE SIMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE MACHINE PAR EMILIE SIMON est expirée depuis le 16 mai 2021.


VEGETAL, SARL - 9 RUE DE LA TOUR - 75116 - PARIS - France


VEGETAL - 9 RUE DE LA TOUR - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.