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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGETAL & MINERAL WATER
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VEGETAL & MINERAL WATER
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VEGETAL & MINERAL WATER
VEGETAL & MINERAL WATER, SAS
Pascal BASTIEN

Numéro de dépôt :
3852092
Date de dépôt :
09/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
VEGETAL & MINERAL WATER de VEGETAL & MINERAL WATER

Présentation de la marque VEGETAL & MINERAL WATER

Déposée par voie électronique le 9 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGETAL & MINERAL WATER et Pascal BASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VEGETAL & MINERAL WATER »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGETAL & MINERAL WATER domicilié(e) 1 rue du souvenir français - 52400 - BOURBONNE LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et Pascal BASTIEN domicilié(e) 52 rue du pont - 51460 - COURTISOLS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEGETAL & MINERAL WATER domicilié(e) 1 rue du souvenir français - 52400 - BOURBONNE LES BAINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 32 33

VEGETAL & MINERAL WATER a également déposé les autres marques suivantes : Antica Acqua , VEGETAL PACKAGING , L'eau de VRANKEN , Bioplastics European Institut , L'eau de Champagne , DRINKPET , VEGETAL EMBALLAGE , Les Eaux de Bourbonne les Bains , Vegetal & Mineral Water , VEGETAL BOTTLE


VEGETAL & MINERAL WATER, SAS - 1 rue du souvenir français - 52400 - BOURBONNE LES BAINS - France - SIREN 5

Pascal BASTIEN - 52 rue du pont - 51460 - COURTISOLS - France


VEGETAL & MINERAL WATER - 1 rue du souvenir français - 52400 - BOURBONNE LES BAINS - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°581853 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Récipients d'emballage en matières plastiques ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.