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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) vegetal & mineral water
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Bioplastics European Institut
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Bioplastics European Institut
vegetal & mineral water, sas

Numéro de dépôt :
3744243
Date de dépôt :
07/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Bioplastics European Institut de vegetal & mineral water

Présentation de la marque Bioplastics European Institut

Déposée par voie électronique le 7 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) vegetal & mineral water auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bioplastics European Institut »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) vegetal & mineral water domicilié(e) Hôtel de ville Impasse du château 52400 Bourbonne-Les-Bains - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 528 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, vegetal & mineral water domicilié(e) Hôtel de ville Impasse du château 52400 Bourbonne-Les-Bains - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 20 42

vegetal & mineral water a également déposé les autres marques suivantes : Antica Acqua , VEGETAL PACKAGING , L'eau de VRANKEN , VEGETAL & MINERAL WATER , L'eau de Champagne , DRINKPET , VEGETAL EMBALLAGE , Les Eaux de Bourbonne les Bains , Vegetal & Mineral Water , VEGETAL BOTTLE


vegetal & mineral water, sas - Hôtel de ville Impasse du château 52400 Bourbonne-Les-Bains - France - SIREN 511528176


vegetal & mineral water - Hôtel de ville Impasse du château 52400 Bourbonne-Les-Bains - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Inscription le 27 juin 2011 - Rejet total n°552271 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).