Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Antica Acqua
vegetal & mineral water, sas
Numéro de dépôt :
3744245
Date de dépôt :
07/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Antica Acqua
Déposée par voie électronique le 7 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) vegetal & mineral water
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Antica Acqua »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) vegetal & mineral water domicilié(e) Hôtel de ville Impasse du château 52400 Bourbonne-Les-Bains - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 528 176 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, vegetal & mineral water domicilié(e) Hôtel de ville Impasse du château 52400 Bourbonne-Les-Bains - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
vegetal & mineral water, sas - Hôtel de ville Impasse du château 52400 Bourbonne-Les-Bains - France - SIREN 511528176
vegetal & mineral water - Hôtel de ville Impasse du château 52400 Bourbonne-Les-Bains - France
Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Inscription le 27 juin 2011 - Rejet total n°552272 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).
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