Déposée le 28 août 1989 par la Société Anonyme (SA) VEGETABLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « APPERTABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEGETABLE domicilié(e) Chemin du Crèvecoeur , 10380 PLANCY L'ABBAYE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI - France.
La marque APPERTABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548190.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VEGETABLE (SA) - Chemin du Crèvecoeur , 10380 PLANCY L'ABBAYE - France
CAPRI - France
Inscription le 18 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247139 - Publication au BOPI 1997-12-18
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédénés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits;gâteaux, patisserie et confiserie, glace comestible, miel, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces et épices.Produits agricoles, horticoles, forestiers, graines non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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