Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPERTABLE
VEGETABLE (SA)

Numéro de dépôt :
1548190
Date de dépôt :
28/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/1999

Présentation de la marque APPERTABLE

Déposée le 28 août 1989 par la Société Anonyme (SA) VEGETABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APPERTABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEGETABLE domicilié(e) Chemin du Crèvecoeur , 10380 PLANCY L'ABBAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI - France.

La marque APPERTABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

VEGETABLE a également déposé les autres marques suivantes : X-TABLE , PLANCY , SO NATURE , VEGEMER , ENDIBELLE , (Marque figurative) , ENDIVITE , TOUJOURS UN PLAT D'AVANCE , LE MONDE NOUVEAU DE LA FRAICHEUR , LA FRAICHEUR PRETE A L'EMPLOI


VEGETABLE (SA) - Chemin du Crèvecoeur , 10380 PLANCY L'ABBAYE - France


CAPRI - France


Inscription le 18 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247139 - Publication au BOPI 1997-12-18

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédénés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits;gâteaux, patisserie et confiserie, glace comestible, miel, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces et épices.Produits agricoles, horticoles, forestiers, graines non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.