Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SO'NATURE
VEGETABLE GRAND PUBLIC (SA)

Numéro de dépôt :
1537814
Date de dépôt :
23/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/1999

Présentation de la marque SO'NATURE

Déposée le 23 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) VEGETABLE GRAND PUBLIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SO'NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEGETABLE GRAND PUBLIC domicilié(e) 27 Boulevard d'Ornano à, 93200 SAINT-DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI - France.

La marque SO'NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SO'NATURE est expirée depuis le 23 juin 1999.

VEGETABLE GRAND PUBLIC a également déposé les autres marques suivantes : QUINTA GAMA , INITIAL , POMMES PLAISIR , FRUITABLE


VEGETABLE GRAND PUBLIC (SA) - 27 Boulevard d'Ornano à, 93200 SAINT-DENIS - France


CAPRI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits;gâteaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces et épices.produits agricoles, horticoles, forestiers, graines non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.