Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUINTA GAMA
VEGETABLE GRAND PUBLIC (SA)

Numéro de dépôt :
1574277
Date de dépôt :
07/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2000

Présentation de la marque QUINTA GAMA

Déposée le 7 février 1990 par la Société Anonyme (SA) VEGETABLE GRAND PUBLIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUINTA GAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEGETABLE GRAND PUBLIC domicilié(e) 27 Boulevard d'Ornano, 93200 SAINT-DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI - France.

La marque QUINTA GAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUINTA GAMA est expirée depuis le 7 février 2000.

VEGETABLE GRAND PUBLIC a également déposé les autres marques suivantes : INITIAL , SO'NATURE , POMMES PLAISIR , FRUITABLE


VEGETABLE GRAND PUBLIC (SA) - 27 Boulevard d'Ornano, 93200 SAINT-DENIS - France


CAPRI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits;gâteaux, pâtisserie et confiserie, glace comestible, miel, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces et épices.Produits agricoles, horticoles, forestiers, graines non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.