Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITABLE
VEGETABLE GRAND PUBLIC S.A.

Numéro de dépôt :
1579542
Date de dépôt :
09/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2000

Présentation de la marque FRUITABLE

Déposée le 9 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) VEGETABLE GRAND PUBLIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUITABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEGETABLE GRAND PUBLIC domicilié(e) 27 BD ORNANO, 93200 ST DENIS PLEYEL - France.

La marque FRUITABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITABLE est expirée depuis le 9 mars 2000.

VEGETABLE GRAND PUBLIC a également déposé les autres marques suivantes : QUINTA GAMA , INITIAL , SO'NATURE , POMMES PLAISIR


VEGETABLE GRAND PUBLIC S.A. - 27 BD ORNANO, 93200 ST DENIS PLEYEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Fruits crus, fruits épluchés, fruits dénoyautés, fruits étrognonnés, fruits pré-cuits sous vide, fruits pasteurisés ou stérélisés. Confitures, compotes ou coulis de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.