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Marques déposées par l'association loi 1901 VEGEPOLYS
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VEGESUPPLY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEGESUPPLY
VEGEPOLYS, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3980009
Date de dépôt :
31/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/01/2023
VEGESUPPLY de VEGEPOLYS

Présentation de la marque VEGESUPPLY

Déposée le 31 janvier 2013 par l'association loi 1901 VEGEPOLYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VEGESUPPLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 VEGEPOLYS domicilié(e) 3 RUE ALEXANDRE FLEMING - 49066 - ANGERS CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 338 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEGEPOLYS, Mme YVERGNIAUX Morgane domicilié(e) 3 RUE ALEXANDRE FLEMING - 49066 - ANGERS CEDEX 01 - France.

La marque VEGESUPPLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 31 33 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGESUPPLY est expirée depuis le 31 janvier 2023.

VEGEPOLYS a également déposé les autres marques suivantes : VEGECONSO , VEGEMARCHE , SETARAM , VEGEPOLYS PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ , VEGEPOLYS VALLEY CULTIVONS L'AUDACE VEGETALE VV , PIC Plant InterCluster , La + value végétale , FORUM E-VEGETAL LE CARREFOUR DU VEGETAL & DIGITAL


VEGEPOLYS, ASSOCIATION LOI 1901 - 3 RUE ALEXANDRE FLEMING - 49066 - ANGERS CEDEX 01 - France - SIREN 490338688


VEGEPOLYS, Mme YVERGNIAUX Morgane - 3 RUE ALEXANDRE FLEMING - 49066 - ANGERS CEDEX 01 - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Produits et services de mutualisation logistique ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.