Marque renouvelée - Marque en vigueur

VEGEPOLYS PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ
VEGEPOLYS, ASSOCIATION LOI DU 1ER JUILLET 1901

Numéro de dépôt :
3466001
Date de dépôt :
29/11/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
29/11/2026
VEGEPOLYS PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ de VEGEPOLYS

Présentation de la marque VEGEPOLYS PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ

Déposée le 29 novembre 2006 par la société VEGEPOLYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « VEGEPOLYS PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-01 du 5 janvier 2007.

Le déposant est la société VEGEPOLYS domicilié(e) MAISON DU VEGETAL, 26 RUE DIXMERAS - 49066 - ANGERS CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 338 688 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VEGEPOLYS, Mme ROUSSEAU EMMANUELLE domicilié(e) MAISON DU VEGETAL, 26 RUE DIXMERAS - 49066 - ANGERS CEDEX 01 - France.

La marque VEGEPOLYS PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3466001.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEGEPOLYS PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ arrivera à expiration en date du 29 novembre 2026.

VEGEPOLYS a également déposé les autres marques suivantes : VEGECONSO , VEGEMARCHE , SETARAM , VEGEPOLYS VALLEY CULTIVONS L'AUDACE VEGETALE VV , PIC Plant InterCluster , La + value végétale , VEGESUPPLY , FORUM E-VEGETAL LE CARREFOUR DU VEGETAL & DIGITAL


VEGEPOLYS, ASSOCIATION LOI DU 1ER JUILLET 1901 - MAISON DU VEGETAL, 26 RUE DIXMERAS - 49066 - ANGERS CEDEX 01 - France - SIREN 490338688


VEGEPOLYS, Mme ROUSSEAU EMMANUELLE - MAISON DU VEGETAL, 26 RUE DIXMERAS - 49066 - ANGERS CEDEX 01 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Inscription le 9 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°689141 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-09

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2016 n°2633049 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-24

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.