Déposée le 9 décembre 2011 par l'association loi 1901 VEGEPOLYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « VEGECONSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-52 du 30 décembre 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 VEGEPOLYS domicilié(e) 3 RUE ALEXANDRE FLEMING - 49066 - ANGERS CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 338 688 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEGEPOLYS, Mme. Emmanuelle ROUSSEAU domicilié(e) 3 RUE ALEXANDRE FLEMING - 49066 - ANGERS CEDEX 1 - France.
La marque VEGECONSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880525.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VEGEPOLYS, ASSOCIATION LOI 1901 - 3 RUE ALEXANDRE FLEMING - 49066 - ANGERS CEDEX 1 - France - SIREN 490338688
VEGEPOLYS, Mme. Emmanuelle ROUSSEAU - 3 RUE ALEXANDRE FLEMING - 49066 - ANGERS CEDEX 1 - France
Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Affiches, plaquettes, brochures, livres et plus généralement tout produit de l'imprimerie visant à promouvoir ou à valoriser les résultats d'études économiques, commerciales ou sociétales ainsi que toute information conjoncturelle en lien avec le secteur du végétal, de l'alimentaire et du paysage, tels que celle relative à l'évolution des marchés et des habitudes de consommation, aux innovations ou processus d'innovation (méthodes et outils) notamment ceux liés à des projets académiques ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, gazon naturel, céréales, arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux), agrumes, bois bruts, plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Service d'études, de statistiques, d'analyse de marché, de sondage d'opinion et d'informations en lien avec le secteur du végétal, de l'alimentaire et du paysage. Services d'organisation et de conduite de manifestations à buts commercial ou publicitaire (concours, expositions, congrès, séminaires, salons) permettant entre autre de promouvoir et de valoriser les résultats d'études, de sondages et d'analyses conjoncturelles en lien avec le secteur du végétal, de l'alimentaire et du paysage ;
Transmission d'informations par le bais d'un réseau informatique mondial tel qu'internet de toute information, de quelque nature que ce soit, en lien avec le secteur du végétal, de l'alimentaire et du paysage. Agences de presse ou d'informations liées au végétal, à l'alimentaire et au paysage ;
Expertise et études techniques rendues par des ingénieurs, des chercheurs, des économistes et des sociologues permettant de connaître l'évolution quantitative et qualitative des marchés relevant du végétal, de l'alimentaire et du paysage, notamment en termes de production et de consommation. Services d'organisation et de conduite de manifestations, d'activités à buts culturels et éducatifs (colloques, conférences, concours, expositions, congrès, séminaires, salons, émissions de radio et télévision) permettant de promouvoir et de valoriser les résultats d'études, de sondages et d'analyses conjoncturelles en rapport avec le secteur du végétal, de l'alimentaire et du paysage. Service de micro-édition en rapport avec le végétal, l'alimentaire et le paysage ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; transmission par tout support et moyen quel qu'il soit des ces résultats. Etudes de projets techniques ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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