Déposée le 23 août 2010 par l'association loi 1901 VEGEPOLYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La + value végétale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est l'association loi 1901 VEGEPOLYS domicilié(e) 3 rue Fleming - 49066 - ANGERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEGEPOLYS domicilié(e) 3 Rue Fleming - 49066 - ANGERS - France.
La marque La + value végétale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761517.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VEGEPOLYS, ASSOCIATION LOI 1901 - 3 rue Fleming - 49066 - ANGERS - France
VEGEPOLYS - 3 Rue Fleming - 49066 - ANGERS - France
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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