Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGEPLAST
/
VEGEPLAST
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VEGEPLAST
VEGEPLAST, SAS

Numéro de dépôt :
3501027
Date de dépôt :
15/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2027
VEGEPLAST de VEGEPLAST

Présentation de la marque VEGEPLAST

Déposée le 15 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGEPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEGEPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-25 du 22 juin 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGEPLAST domicilié(e) ZI OUEST - 65460 - BAZET - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Vegeplast, M. PLUQUET vincent domicilié(e) ZI OUEST - 65460 - BAZET - France.

La marque VEGEPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3501027.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 28 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEGEPLAST arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.

VEGEPLAST a également déposé les autres marques suivantes : VEGEMAT , ECOCAPSULE , VEGEPACK , VEGECAPS , VEGEPLAST , ECOCAP'S , VEGEFLEX , Tomato Grap , VEGE3D , COMPOST IT


VEGEPLAST, SAS - ZI OUEST - 65460 - BAZET - France


Vegeplast, M. PLUQUET vincent - ZI OUEST - 65460 - BAZET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2016 n°2634255 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2016-12-08

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; attirail de pêche ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.