Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGEPLAST
/
VEGEPLAST
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VEGEPLAST
VEGEPLAST SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3206995
Date de dépôt :
27/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2023
VEGEPLAST de VEGEPLAST

Présentation de la marque VEGEPLAST

Déposée le 27 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGEPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VEGEPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGEPLAST domicilié(e) ZI BAZET OUEST - 65460 - BAZET - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 615 611 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VEGEPLAST, SAS domicilié(e) ZI Bazet Ouest - 65460 - BAZET - France.

La marque VEGEPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEGEPLAST est expirée depuis le 27 janvier 2023.

VEGEPLAST a également déposé les autres marques suivantes : VEGEMAT , ECOCAPSULE , VEGEPACK , VEGECAPS , ECOCAP'S , VEGEFLEX , VEGEPLAST , Tomato Grap , VEGE3D , COMPOST IT


VEGEPLAST SAS, SAS - ZI BAZET OUEST - 65460 - BAZET - France - SIREN 444615611


VEGEPLAST, SAS - ZI Bazet Ouest - 65460 - BAZET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2012 n°2517138 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2012-12-21

Etude et conception de pièces biodégradables.