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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) vegeplast
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VEGEPACK
Marque expirée - Marque en non vigueur

VEGEPACK
vegeplast, sas

Numéro de dépôt :
3644108
Date de dépôt :
14/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2019
VEGEPACK de vegeplast

Présentation de la marque VEGEPACK

Déposée le 14 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) vegeplast auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEGEPACK »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) vegeplast domicilié(e) 2 TROUMOUSE - 65420 - IBOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 615 611 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, vegeplast domicilié(e) 2 TROUMOUSE - 65420 - IBOS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGEPACK est expirée depuis le 14 avril 2019.

vegeplast a également déposé les autres marques suivantes : VEGEMAT , ECOCAPSULE , VEGECAPS , VEGEPLAST , ECOCAP'S , VEGEFLEX , VEGEPLAST , Tomato Grap , VEGE3D , COMPOST IT


vegeplast, sas - 2 TROUMOUSE - 65420 - IBOS - France - SIREN 444615611


vegeplast - 2 TROUMOUSE - 65420 - IBOS - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Inscription le 27 février 2013 - Transmission totale de propriété n°596118 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-27

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine.