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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGEPLAST
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VEGEMAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VEGEMAT
VEGEPLAST, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3047904
Date de dépôt :
23/08/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/08/2020

Présentation de la marque VEGEMAT

Déposée le 23 août 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGEPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VEGEMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-39 du 29 septembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGEPLAST domicilié(e) Z.A. Route de Mondavezan - 31220 - MARTRES TOLOSANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 615 611 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S. VEGEPLAST, A l'attention de Vincent PLUQUET domicilié(e) Zone Industrielle Ouest - 65460 - BAZET - France.

La marque VEGEMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3047904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEGEMAT est expirée depuis le 23 août 2020.

VEGEPLAST a également déposé les autres marques suivantes : ECOCAPSULE , VEGEPACK , VEGECAPS , VEGEPLAST , ECOCAP'S , VEGEFLEX , VEGEPLAST , Tomato Grap , VEGE3D , COMPOST IT


VEGEPLAST, S.A.S. - Z.A. Route de Mondavezan - 31220 - MARTRES TOLOSANE - France - SIREN 444615611


S.A.S. VEGEPLAST, A l'attention de Vincent PLUQUET - Zone Industrielle Ouest - 65460 - BAZET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-04

Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39

Inscription le 30 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°532777 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-07-30

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2010 n°2447901 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-07-30

Matières plastiques à l'état brut.