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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGEPLAST
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ECOCAPSULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOCAPSULE
VEGEPLAST, SAS

Numéro de dépôt :
4085850
Date de dépôt :
14/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/04/2024
ECOCAPSULE de VEGEPLAST

Présentation de la marque ECOCAPSULE

Déposée le 14 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGEPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ECOCAPSULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGEPLAST domicilié(e) Zone industrielle Ouest - 65460 - BAZET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEGEPLAST, M. PLUQUET VINCENT domicilié(e) Zone industrielle Ouest - 65460 - BAZET - France.

La marque ECOCAPSULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOCAPSULE est expirée depuis le 14 avril 2024.

VEGEPLAST a également déposé les autres marques suivantes : VEGEMAT , VEGEPACK , VEGECAPS , VEGEPLAST , ECOCAP'S , VEGEFLEX , VEGEPLAST , Tomato Grap , VEGE3D , COMPOST IT


VEGEPLAST, SAS - Zone industrielle Ouest - 65460 - BAZET - France


VEGEPLAST, M. PLUQUET VINCENT - Zone industrielle Ouest - 65460 - BAZET - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Poubelles.