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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGEPLAST
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ECOCAP'S
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECOCAP'S
VEGEPLAST, SAS

Numéro de dépôt :
4166567
Date de dépôt :
20/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/03/2025
ECOCAP\'S de VEGEPLAST

Présentation de la marque ECOCAP'S

Déposée le 20 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGEPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ECOCAP'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGEPLAST domicilié(e) Zone Industrielle Ouest - 65460 - BAZET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Laban Laura domicilié(e) Zone Industrielle Ouest - 65460 - BAZET - France.

La marque ECOCAP'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 21 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOCAP'S arrivera à expiration en date du 20 mars 2025.

VEGEPLAST a également déposé les autres marques suivantes : VEGEMAT , ECOCAPSULE , VEGEPACK , VEGECAPS , VEGEPLAST , VEGEFLEX , VEGEPLAST , Tomato Grap , VEGE3D , COMPOST IT


VEGEPLAST, SAS - Zone Industrielle Ouest - 65460 - BAZET - France


Mle Laban Laura - Zone Industrielle Ouest - 65460 - BAZET - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°683997 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26

Matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ;

Poubelles ;

Sucre, riz, tapioca, sagou.