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Marques déposées par l'association loi 1901 VEGEPHYL (ASSOCIATION POUR LA SANTE DES VEGETAUX
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PHYTOMA LA SANTE DU VEGETAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PHYTOMA LA SANTE DU VEGETAL
VEGEPHYL (ASSOCIATION POUR LA SANTE DES VEGETAUX), Association déclarée

Numéro de dépôt :
3655355
Date de dépôt :
05/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2029
PHYTOMA LA SANTE DU VEGETAL de VEGEPHYL (ASSOCIATION POUR LA SANTE DES VEGETAUX

Présentation de la marque PHYTOMA LA SANTE DU VEGETAL

Déposée le 5 juin 2009 par l'association loi 1901 VEGEPHYL (ASSOCIATION POUR LA SANTE DES VEGETAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTOMA LA SANTE DU VEGETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-29 du 17 juillet 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 VEGEPHYL (ASSOCIATION POUR LA SANTE DES VEGETAUX domicilié(e) 42 RUE RAYMOND JACLARD - 94140 - ALFORTVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 488 074 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme VIDAL Marion domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque PHYTOMA LA SANTE DU VEGETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3655355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHYTOMA LA SANTE DU VEGETAL arrivera à expiration en date du 5 juin 2029.

VEGEPHYL (ASSOCIATION POUR LA SANTE DES VEGETAUX a également déposé les autres marques suivantes : PHYTOMA


VEGEPHYL (ASSOCIATION POUR LA SANTE DES VEGETAUX), Association déclarée - 42 RUE RAYMOND JACLARD - 94140 - ALFORTVILLE - France - SIREN 388488074


IPSILON, Mme VIDAL Marion - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Inscription le 13 août 2014 - Transmission totale de propriété n°630076 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-13

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2019 n°2716573 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-05-28

Publications électroniques téléchargeables.

Produits de l'imprimerie ; imprimés ; journaux ; périodiques ; magazines ; publications ; livres ; manuels.

Publication de livres ; édition de livres, de périodiques, de revues, de magazines ; publication de livres, de périodiques, de revues, de magazines ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications en ligne non téléchargeables.