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Marques déposées par l'association loi 1901 VEGEPHYL (ASSOCIATION POUR LA SANTE DES VEGETAUX
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PHYTOMA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PHYTOMA
VEGEPHYL (ASSOCIATION POUR LA SANTE DES VEGETAUX), Association déclarée

Numéro de dépôt :
3620615
Date de dépôt :
31/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2028
PHYTOMA de VEGEPHYL (ASSOCIATION POUR LA SANTE DES VEGETAUX

Présentation de la marque PHYTOMA

Déposée le 31 décembre 2008 par l'association loi 1901 VEGEPHYL (ASSOCIATION POUR LA SANTE DES VEGETAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-06 du 6 février 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 VEGEPHYL (ASSOCIATION POUR LA SANTE DES VEGETAUX domicilié(e) 42 RUE RAYMOND JACLARD - 94140 - ALFORTVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 488 074 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme VIDAL Marion domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque PHYTOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3620615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHYTOMA arrivera à expiration en date du 31 décembre 2028.

VEGEPHYL (ASSOCIATION POUR LA SANTE DES VEGETAUX a également déposé les autres marques suivantes : PHYTOMA LA SANTE DU VEGETAL


VEGEPHYL (ASSOCIATION POUR LA SANTE DES VEGETAUX), Association déclarée - 42 RUE RAYMOND JACLARD - 94140 - ALFORTVILLE - France - SIREN 388488074


IPSILON, Mme VIDAL Marion - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Inscription le 13 août 2014 - Transmission totale de propriété n°630076 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-13

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2019 n°2716576 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-05-28

Publications électroniques téléchargeables.

Produits de l'imprimerie ; imprimés ; journaux ; périodiques ; magazines ; publications ; livres ; manuels.

Publication de livres ; édition de livres, de périodiques, de revues, de magazines ; publication de livres, de périodiques, de revues, de magazines ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications en ligne non téléchargeables.