Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vegedoc, le végétal sur mesure
Vegenov-BBV

Numéro de dépôt :
4522319
Date de dépôt :
05/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2029
Vegedoc, le végétal sur mesure de Vegenov-BBV

Présentation de la marque Vegedoc, le végétal sur mesure

Déposée par voie électronique le 5 février 2019 par Vegenov-BBV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vegedoc, le végétal sur mesure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est Vegenov-BBV domicilié(e) Pen ar Prat - 29250 - SAINT POL DE LEON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vegenov-BBV, Madame JULIETTE CLEMENT domicilié(e) Pen ar Prat - 29250 - SAINT POL DE LEON - France.

La marque Vegedoc, le végétal sur mesure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4522319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vegedoc, le végétal sur mesure arrivera à expiration en date du 5 février 2029.

Vegenov-BBV a également déposé les autres marques suivantes : AgriFood Transition , ACT FOOD BRETAGNE , BBV , VEGENOV , ACT food BRETAGNE ALLIANCE DES CENTRES TECHNIQUES , Vegenov


Vegenov-BBV - Pen ar Prat - 29250 - SAINT POL DE LEON - France


Vegenov-BBV, Madame JULIETTE CLEMENT - Pen ar Prat - 29250 - SAINT POL DE LEON - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Bases de données; Bases de données (électroniques); Bases de données informatiques ;

Bibliothèques de prêt; Édition de lettres d´information; Fourniture d'informations sur des événements de congrès; Publication de bulletins d'information [newsletters]; Services d'informations bibliographiques; Services de bibliothèque; Services de bibliothèque relatifs à l'archivage et à la consultation électroniques de documents; Services de bibliothèque en ligne, à savoir mise à disposition d'une bibliothèque électronique contenant des journaux, magazines, photographies et images par le biais d'un réseau informatique en ligne; Services de bibliothèque composée d'une base de données informatisée; Services de bibliothèque relatifs au stockage et à la récupération électroniques de données; Services de bibliothèque composée d'une base de données informatisée contenant des informations extraites de la presse; Services de bibliothèque informatisés; Services de bibliothèques d'archives; Services de bibliothèques de consultation contenant des ouvrages et des archives documentaires; Services de bibliothèques électroniques; Services de bibliothèques de prêt; Services de bibliothèques; Services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris informations d'archives) sous forme de textes, d'informations audio ou vidéo; Services de bibliothèques de prêt et services de bibliothèques; Services de bibliothèques de recherche; Services de bibliothèques de référence en ligne; Services de bibliothèques de référence; Services de bibliothèques de recherche en ligne ;

Compilation d'informations scientifiques; Fourniture d'informations scientifiques dans le domaine des troubles médicaux et de leur traitement; Informations concernant la recherche scientifique dans le domaine de la biochimie et de la biotechnologie; Mise à disposition d’informations et de résultats en matière de recherches scientifiques à partir d’une base de données consultable en ligne; Service d'information concernant la recherche scientifique; Service d'information scientifique concernant les produits chimiques; Service d'information scientifique.