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Marques déposées par la société Vegenov-BBV
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Le végétal sur mesure
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le végétal sur mesure
Vegenov-BBV, Association

Numéro de dépôt :
3792411
Date de dépôt :
22/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2030
Le végétal sur mesure de Vegenov-BBV

Présentation de la marque Le végétal sur mesure

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2010 par la société Vegenov-BBV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le végétal sur mesure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la société Vegenov-BBV domicilié(e) Pen ar Prat, 29250 SAINT POL DE LEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 865 304 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Vegenov-BBV, Association, Mme CLEMENT Juliette domicilié(e) Pen ar Prat, 29250 SAINT POL DE LEON - France.

La marque Le végétal sur mesure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le végétal sur mesure arrivera à expiration en date du 22 décembre 2030.

Vegenov-BBV a également déposé les autres marques suivantes : AgriFood Transition , Vegedoc, le végétal sur mesure , ACT FOOD BRETAGNE , VEGENOV BBV , PHYTOPOLE , Vegenews , BBV , VEGENOV , ACT food BRETAGNE ALLIANCE DES CENTRES TECHNIQUES , Vegenov


Vegenov-BBV, Association - Pen ar Prat, 29250 SAINT POL DE LEON - France - SIREN 488865304


Vegenov-BBV, Association, Mme CLEMENT Juliette - Pen ar Prat, 29250 SAINT POL DE LEON - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2020 n°2750772 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-11

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Éducation ; formation ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Services de photographie ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.