Déposée le 24 octobre 2016 par l'association loi 1901 Vegenov BBV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « AgriFood Transition » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-46 du 18 novembre 2016.
Le déposant est l'association loi 1901 Vegenov BBV domicilié(e) ZA, PENN AR PRAT - 29250 - SAINT-POL-DE-LEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 865 304 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vegenov BBV, Mme GUIVARCH Nicole domicilié(e) ZA, PENN AR PRAT - 29250 - SAINT-POL-DE-LEON - France.
La marque AgriFood Transition a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309608.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Vegenov BBV, association loi 1901 - ZA, PENN AR PRAT - 29250 - SAINT-POL-DE-LEON - France - SIREN 488865304
Vegenov BBV, Mme GUIVARCH Nicole - ZA, PENN AR PRAT - 29250 - SAINT-POL-DE-LEON - France
Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40
Inscription le 17 mai 2018 - Rejet partiel n°723888 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-17
Éducation ; formation initiale et formation continue ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, d'ateliers, de tables rondes, de journées techniques ; organisation de conventions d'affaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de brochures, livres, catalogues, périodiques, et lettres d'information en ligne ; édition et publication de livres, de journaux, de magasines, de guides, de revues, de périodiques, de manuels, de notes et de lettres d'information, en particulier dans le domaine de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'agroalimentaire, de la santé et de l'environnement ; micro-édition ;
Évaluations, estimations, études, essais, analyses, recherche, conception, développement, dans les domaines de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'agroalimentaire, de la santé et de l'environnement ; évaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherche scientifique ; recherche technologique ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; conseil et expertise en agriculture, aquaculture, agroalimentaire et environnement.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "AgriFood Transition"