Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSIA
VEGELIA, SARL

Numéro de dépôt :
3901231
Date de dépôt :
29/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2022
CASSIA de VEGELIA

Présentation de la marque CASSIA

Déposée le 29 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEGELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASSIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEGELIA domicilié(e) lieu dit Bellets Esme - 82200 - MONTESQUIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 529 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEGELIA, M. CAMARA DIDIER domicilié(e) lieu dit Bellets Esme - 82200 - MONTESQUIEU - France.

La marque CASSIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSIA est expirée depuis le 1 mars 2022.

VEGELIA a également déposé les autres marques suivantes : ILICIA , VEGESOUFRE , SPYREA , VINALIS , MATYS , VEGELIA NATURE


VEGELIA, SARL - lieu dit Bellets Esme - 82200 - MONTESQUIEU - France - SIREN 501529416


VEGELIA, M. CAMARA DIDIER - lieu dit Bellets Esme - 82200 - MONTESQUIEU - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits agricoles ni préparés, ni transformés (à l'exception du blé) ; produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (à l'exception des graines de blé) ; plantes et fleurs naturelles (à l'exception du blé) ; aliments pour animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes (à l'exception du blé) ; plants (à l'exception des plants de blé) ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.