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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGEFARM
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DERMORELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DERMORELLE
VEGEFARM, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94504328
Date de dépôt :
31/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2024

Présentation de la marque DERMORELLE

Déposée le 31 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGEFARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DERMORELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGEFARM domicilié(e) 174 quai de Jemmapes - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 358 271 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque DERMORELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DERMORELLE est expirée depuis le 31 janvier 2024.

VEGEFARM a également déposé les autres marques suivantes : DE-ANX , DERMORELLE , Laboratoires VEGEPHARMA , IPRAD – VEGEBOM , VEGEFARM , APPIA


VEGEFARM, société par actions simplifiée - 174 quai de Jemmapes - 75010 - PARIS - France - SIREN 509358271


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49

Inscription le 26 décembre 2003 - Changement de dénomination n°384037 - Publication au BOPI 2003-12-26

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2004 n°2256652 - Publication au BOPI 2004-01-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Inscription le 8 novembre 2005 - Concession de licence n°421703 - Publication au BOPI 2005-11-08

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Inscription le 9 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501698 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-09

Inscription le 30 novembre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°510988 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30

Inscription le 19 juillet 2010 - Gage constitué n°527713 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19

Inscription le 24 septembre 2012 - Gage radié n°584800 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2014 n°2550111 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-01-31

Inscription le 21 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656558 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21

Inscription le 10 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662639 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-10

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