Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE-ANX
VEGEFARM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3765150
Date de dépôt :
09/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2020
DE-ANX de VEGEFARM

Présentation de la marque DE-ANX

Déposée le 9 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGEFARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE-ANX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGEFARM domicilié(e) 4, rue Philippe de Commynes - 80000 - AMIENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 358 271 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE domicilié(e) 65, Boulevard Soult - 75012 - PARIS - France.

La marque DE-ANX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE-ANX est expirée depuis le 9 septembre 2020.

VEGEFARM a également déposé les autres marques suivantes : DERMORELLE , DERMORELLE , Laboratoires VEGEPHARMA , IPRAD – VEGEBOM , VEGEFARM , APPIA


VEGEFARM, Société par actions simplifiée - 4, rue Philippe de Commynes - 80000 - AMIENS - France - SIREN 509358271


CABINET SAUVAGE - 65, Boulevard Soult - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Inscription le 31 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°580046 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-31

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; susbstances diététiques à usage médical.