Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEET COLORS
VEGEDIS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4013225
Date de dépôt :
18/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2023
SWEET COLORS de VEGEDIS

Présentation de la marque SWEET COLORS

Déposée par voie électronique le 18 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SWEET COLORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGEDIS domicilié(e) 29 Voie Romaine - 51450 - Bétheny - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 800 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA 5, M. BERTRAND ERMENEUX domicilié(e) 5 Allée Ermengarde d'Anjou - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.

La marque SWEET COLORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEET COLORS est expirée depuis le 18 juin 2023.

VEGEDIS a également déposé les autres marques suivantes : JARDIN & PAPILLON , PEROCO Roi du Brésil , LES PLANTES COMPLICES Protégez vos légumes naturellement , l'automne s'éveille… , CiTY , groupe VEGEDIS , LE KIOSQUE VEGETAL , GERANIUM "BALCON SUISSE" , GERANIUM LIERRE "ROI DES BALCONS D'ALSACE" , MARGUERITE D'AUTOMNE


VEGEDIS, société par actions simplifiée - 29 Voie Romaine - 51450 - Bétheny - France - SIREN 438800195


SELARL AVOXA 5, M. BERTRAND ERMENEUX - 5 Allée Ermengarde d'Anjou - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 12 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°699509 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-12

Inscription le 23 octobre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°710040 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-23

Semences, plantes et fleurs naturelles ;

Vente au détail (présentation de produits sur tout moyen de communication pour -) de semences, plantes et fleurs naturelles ;

Services de conception d'aménagement paysagers ; horticulture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.