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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGEDIS
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LES TOM'APEROS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TOM'APEROS
VEGEDIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3217736
Date de dépôt :
24/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/2023
LES TOM\'APEROS de VEGEDIS

Présentation de la marque LES TOM'APEROS

Déposée le 24 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES TOM'APEROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGEDIS domicilié(e) 29 Voie Romaine - 51450 - BETHENY - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 800 195 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA 5 domicilié(e) 5 allée ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex 3 - France.

La marque LES TOM'APEROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TOM'APEROS est expirée depuis le 24 mars 2023.

VEGEDIS a également déposé les autres marques suivantes : JARDIN & PAPILLON , PEROCO Roi du Brésil , LES PLANTES COMPLICES Protégez vos légumes naturellement , l'automne s'éveille… , CiTY , SWEET COLORS , groupe VEGEDIS , LE KIOSQUE VEGETAL , GERANIUM "BALCON SUISSE" , GERANIUM LIERRE "ROI DES BALCONS D'ALSACE"


VEGEDIS, Société par actions simplifiée - 29 Voie Romaine - 51450 - BETHENY - France - SIREN 438800195


AVOXA 5 - 5 allée ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex 3 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2013 n°2523641 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-04

Inscription le 12 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°699509 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-12

Inscription le 23 octobre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°710040 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-23

Produits de l'horticulture et produits agricoles, ni préparés ni transformés. Semences et fleurs naturelles à recultiver. Produits de l'imprimerie. Suremballage du produit (boîte en carton). Etiquettes imprimées. Publicité, publication de textes publicitaires, courriers publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons). Publicité sur chromos. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).