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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGEDIS
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CiTY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CiTY
VEGEDIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4310619
Date de dépôt :
27/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/10/2026
CiTY de VEGEDIS

Présentation de la marque CiTY

Déposée le 27 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CiTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGEDIS domicilié(e) 29 Voie Romaine - 51450 - BETHENY - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 809 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand, CS 40824 domicilié(e) 5 Allée Ermengarde d'Anjou - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.

La marque CiTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CiTY arrivera à expiration en date du 27 octobre 2026.

VEGEDIS a également déposé les autres marques suivantes : JARDIN & PAPILLON , PEROCO Roi du Brésil , LES PLANTES COMPLICES Protégez vos légumes naturellement , l'automne s'éveille… , SWEET COLORS , groupe VEGEDIS , LE KIOSQUE VEGETAL , GERANIUM "BALCON SUISSE" , GERANIUM LIERRE "ROI DES BALCONS D'ALSACE" , MARGUERITE D'AUTOMNE


VEGEDIS, Société par actions simplifiée - 29 Voie Romaine - 51450 - BETHENY - France - SIREN 349809715


SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand, CS 40824 - 5 Allée Ermengarde d'Anjou - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Pots à fleurs, bacs à fleurs ;

Semences ; oignons (bulbes de fleurs). Plantes et fleurs naturelles ; plantes à recultiver ; plantes aromatiques ; plants ; arbres et arbustes ; compositions, associations et mélanges d'espèces de fleurs et de feuillages naturels ;

Vente au détail ou de gros de semences, oignons (bulbes de fleurs), plantes et fleurs naturelles plantes à recultiver, plantes aromatiques, plants, arbres et arbustes, compositions, associations et mélanges d'espèces de fleurs et de feuillages naturels. Vente au détail ou de gros de pots et de bacs à fleurs.