Marque renouvelée - Marque en vigueur

BALCON SUISSE
VEGEDIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3783997
Date de dépôt :
22/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
22/11/2030
BALCON SUISSE de VEGEDIS

Présentation de la marque BALCON SUISSE

Déposée le 22 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « BALCON SUISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGEDIS domicilié(e) VOIE ROMAINE, 51450 BÉTHENY - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 809 715 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand domicilié(e) 5 Allée Ermengarde d'anjou, CS 40824, 35108 RENNES CEDEX 3 - France.

La marque BALCON SUISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BALCON SUISSE arrivera à expiration en date du 22 novembre 2030.

VEGEDIS a également déposé les autres marques suivantes : JARDIN & PAPILLON , PEROCO Roi du Brésil , LES PLANTES COMPLICES Protégez vos légumes naturellement , l'automne s'éveille… , CiTY , SWEET COLORS , groupe VEGEDIS , LE KIOSQUE VEGETAL , GERANIUM "BALCON SUISSE" , GERANIUM LIERRE "ROI DES BALCONS D'ALSACE"


VEGEDIS, Société par actions simplifiée - VOIE ROMAINE, 51450 BÉTHENY - France - SIREN 349809715


SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand - 5 Allée Ermengarde d'anjou, CS 40824, 35108 RENNES CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 12 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°699509 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-12

Inscription le 23 octobre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°710040 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-23

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2020 n°2761643 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-09

Plantes et fleurs naturelles ; plantes à recultiver ; géraniums ; plantes aromatiques ; plants ; arbres et arbustes, compositions, associations et mélanges d'espèces de fleurs et de feuillages naturels.

Vente de détail ou de gros des produits suivants : plantes et fleurs naturelles, plantes à recultiver, géraniums, plantes aromatiques, plants, arbres et arbustes, compositions, associations et mélanges d'espèces de fleurs et de feuillages naturels.