Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDIN & PAPILLON
VEGEDIS S.A.S. - Société par Actions Simplifiées

Numéro de dépôt :
3217735
Date de dépôt :
24/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/2013
JARDIN & PAPILLON de VEGEDIS - Société par Actions Simplifiées

Présentation de la marque JARDIN & PAPILLON

Déposée le 24 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGEDIS - Société par Actions Simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JARDIN & PAPILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGEDIS - Société par Actions Simplifiées domicilié(e) Espace Horticole Valorys,22140 Pluzunet - 22140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 800 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hugues PERIBERE VEGEDIS - CHANTEREINE domicilié(e) Domaine de Launay,45220 Douchy - 45220 - France.

La marque JARDIN & PAPILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217735.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIN & PAPILLON est expirée depuis le 24 mars 2013.


VEGEDIS S.A.S. - Société par Actions Simplifiées - Espace Horticole Valorys,22140 Pluzunet - 22140 - France - SIREN 438800195


Monsieur Hugues PERIBERE VEGEDIS - CHANTEREINE - Domaine de Launay,45220 Douchy - 45220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Produits de l'horticulture et produits agricoles, ni préparés ni transformés. Semences et fleurs naturelles à recultiver. Produits de l'imprimerie. Suremballage du produit (boîte en carton). Etiquettes imprimées. Publicité, publication de textes publicitaires, courriers publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons). Publicité sur chromos. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).