Déposée le 24 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEGEAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Végéal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-14 du 3 avril 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEGEAL domicilié(e) 365 CHEMIN DU RIBAS, 06560 VALBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 952 581 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE VEGEAL - France.
La marque Végéal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719758.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Végéal est expirée depuis le 24 février 2008.
VEGEAL a également déposé les autres marques suivantes : vegeal
VEGEAL SARL - 365 CHEMIN DU RIBAS, 06560 VALBONNE - France - SIREN 413952581
SOCIETE VEGEAL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31
Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14
Produits chimiques destinés à l'industrie aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture: compost engrais pour les terres Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparé ni transformé) et graines (semences).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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