Déposée le 24 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEGEAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « vegeal »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEGEAL domicilié(e) 2 Gustave EIFFEL - 10430 - ROSIERES PRES TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 117 995 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEGEAL domicilié(e) 2 Gustave EIFFEL - 10430 - ROSIERES PRES TROYES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Inscription le 8 novembre 2010 - Rejet partiel n°535104 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-08
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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