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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEGEAL
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vegeal
Marque expirée - Marque en non vigueur

vegeal
VEGEAL, SARL

Numéro de dépôt :
3716352
Date de dépôt :
24/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2020
vegeal de VEGEAL

Présentation de la marque vegeal

Déposée le 24 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEGEAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « vegeal »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEGEAL domicilié(e) 2 Gustave EIFFEL - 10430 - ROSIERES PRES TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 117 995 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEGEAL domicilié(e) 2 Gustave EIFFEL - 10430 - ROSIERES PRES TROYES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11 17 19 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vegeal est expirée depuis le 24 février 2020.

VEGEAL a également déposé les autres marques suivantes : Végéal


VEGEAL, SARL - 2 Gustave EIFFEL - 10430 - ROSIERES PRES TROYES - France - SIREN 520117995


VEGEAL - 2 Gustave EIFFEL - 10430 - ROSIERES PRES TROYES - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Inscription le 8 novembre 2010 - Rejet partiel n°535104 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-08

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.