VEGALEASE
Présentation de la marque VEGALEASE
Déposée le 28 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « VEGALEASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VEGALEASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEGALEASE est expirée depuis le 28 avril 2023.
VEGALIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43
Inscription le 13 novembre 2007 - Changement d'adresse n°463887 - Publication au BOPI 2007-11-13
Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23
Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2013 n°2517872 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-04
Inscription le 22 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616966 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-22